- portée obligatoire
- обязательная сила
Dictionnaire de droit français-russe.
Dictionnaire de droit français-russe.
Portee (informatique) — Portée (informatique) Pour les articles homonymes, voir Portée. En informatique, la portée (scope en anglais) d un identifiant est l étendue au sein de laquelle cet identifiant est lié. Cette portée peut être lexicale ou dynamique. Portée… … Wikipédia en Français
Portée (informatique) — Pour les articles homonymes, voir Portée. En informatique, la portée (scope en anglais) d un identifiant est l étendue au sein de laquelle cet identifiant est lié. Cette portée peut être lexicale ou dynamique. Portée lexicale Une portée lexicale… … Wikipédia en Français
Force Obligatoire Du Contrat — Droit des contrats Fondamentaux Types de contrat · Autonomie de la volonté · Formalisme · Consensualisme · Liberté contractuelle Formation du contrat … Wikipédia en Français
Force obligatoire du contrat — Droit des contrats Fondamentaux Types de contrat · Autonomie de la volonté · Formalisme · Consensualisme · Liberté contractuelle Formation du contrat Ex … Wikipédia en Français
Maladie Animale À Déclaration Obligatoire — Une maladie animale à déclaration obligatoire désigne une maladie inscrite sur une liste établie par l’Administration vétérinaire et dont la détection ou la suspicion doit être portée immédiatement à la connaissance de l’Autorité vétérinaire,… … Wikipédia en Français
Maladie animale a declaration obligatoire — Maladie animale à déclaration obligatoire Une maladie animale à déclaration obligatoire désigne une maladie inscrite sur une liste établie par l’Administration vétérinaire et dont la détection ou la suspicion doit être portée immédiatement à la… … Wikipédia en Français
Maladie à Déclaration Obligatoire — Maladie animale à déclaration obligatoire Une maladie animale à déclaration obligatoire désigne une maladie inscrite sur une liste établie par l’Administration vétérinaire et dont la détection ou la suspicion doit être portée immédiatement à la… … Wikipédia en Français
Maladie animale à déclaration obligatoire — Cette page d’homonymie répertorie les articles traitant d un même sujet en fonction du pays ou de la juridiction. Une maladie animale à déclaration obligatoire est, telle que définie par l Organisation mondiale de la santé animale (OIE)[1] … Wikipédia en Français
500 kHz (maritime et aéronautique) — La fréquence de 500 kHz (désignée aussi par sa longueur d onde : 600 mètres) est la fréquence internationale de détresse et d appel en radiotélégraphie morse[1] pour les stations du service mobile maritime et aéronautique travaillant… … Wikipédia en Français
Cour européenne des droits de l'homme — 48° 35′ 50″ N 7° 46′ 29″ E / 48.5973, 7.77462 … Wikipédia en Français
500 KHz — La fréquence de 500 kHz (désignée aussi par sa longueur d onde: 600 mètres) est la fréquence internationale de détresse et d appel en radiotélégraphie morse [1] sur ondes hectométriques pour les stations du service mobile maritime et… … Wikipédia en Français